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RÉSEAU de DOCUMENTATION

des ECOLOGISTES

La TVA éco-modulable peut devenir un excellent moyen de faire changer les habitudes de consommation et même de faire disparaître certaines catégories de produits et même favoriser la réparation, la seconde main, le recyclage, …

Le classement en 4 catégories et les taux possibles :

Les produits et services indispensables : 3 %

Les produits et services de conforts : 30 %

Les produits et services de luxe : taxe supérieur à 70 %

Les produits et services hors catégories

- Les indispensables (taxés à 3 %) :

alimentation bio, local et de saison (produits brut et semi-transformés – légumes, pain, beurre, farine, …) + produits d’occasions – taxation à 0 % envisageable

produits d’hygiène et de soins de base (dentifrice, savon, liquide vaisselle, hygiène féminine, … – bio et produit en France uniquement)

médicaments et services médicaux (appareillages pour handicapés,…)

réfrigérateur, lave-linge, lave-vaisselle, petits appareils ménager (classe A+ et supérieur)

mobilier, ustensiles de cuisine et vaisselle de base durable et recyclable (type Duralex, fer, bois brute, aluminium, tissus bio, …)

couches lavables

carburants (si pas de transport en commun et quota limité au trajet domicile-travail)

semences, composteurs, arbustes fruitiers ou non et outils de jardinage manuel

petits élevages – produits et services associés (poules, lapins, … – compatibles agro-écologie)

tronçonneuse et quota d’essence associé (pour le bois de chauffage)

travaux de rénovation compatibles bâtiment basse consommation

vélo et autre moyen de transport individuel doux non motorisé

ordinateur individuel et connexion Internet (seul véritable moyen d’accès à l’information, à la connaissance et aux savoirs – permet également de diminuer massivement les transports via le télétravail, l’enseignement et la formation à domicile – sous réserve d’équivalent classe A+ et supérieur)

téléphonie fixe

livres – presse internet – zoo – parc naturels

services de réparations, pièces de rechanges et d’occasions

- Les conforts (taxés à 30 %) :

produits alimentaires non bio produits en France (produits non préparés)

café, thé, chocolat, vanille (non bio)

restaurants, bars et cafés (sous réserve de servir des produits bio et locaux – exception Marco Polo)

habillement (base bio et produits en France)

produits d’hygiène et de soins de base (dentifrice, savon, liquide vaisselle, … non bio et produit en France uniquement) – sextoys (réutilisable et sans piles)

animaux de compagnie – produits et services associés (hors NAC) – produits et services à usages agricoles (hors traitements phytosanitaires)

puériculture – bio et uniquement produits en France

jouets durable – bio et uniquement produits en France – interdiction des produits à piles, en plastique, …

transport en commun courte et moyenne distance (inférieur à 150 kilomètres)

télévision – radio (sous réserve d’équivalent classe A+ et supérieur)

presse papier – loisirs culturel : billetterie (hors sport), cinéma, concert, expo, oeuvre d’art, musée, cirque, … – instruments de musique

Tabac bio sans additifs – additifs interdit à terme – dans 1/4 des cas la dépendance au tabac est à vie : prévalence vie entière de dépendance au tabac de 24 % sur l’ensemble de la population[1]

- Le luxe (taxé à 70 %) :

produits alimentaires importés

produits alimentaires préparés : plats cuisinés, confiserie, …

restauration rapide + restaurants, bars et cafés (qui ne servent pas en intégralité des produits bio et locaux – exception Marco Polo)

bijoux – parfumerie – coiffure – lingettes – instituts de beauté

habillement (import)

sèche-linge, micro-onde

mobilier et vaisselle fantaisie et de loisirs, objets de décoration, bibelots, fleurs

publicité et objets publicitaires

piles, batteries, accu, produits sans fil

traitements phytosanitaires (entreprises uniquement) – pendant la période de transition vers l’agro-écologie généralisée (10 ans)

produits de jardinage à moteur (quelque soit le type) : tondeuse, …

produits de loisirs extérieurs : piscine, jeux outdoor, …

construction neuve – achat de terrain constructible

billetterie sportive – parcs de loisirs (hors zoo et parc naturels)

téléphone portable

appareils électronique de loisirs : jeux vidéo, appareils photos, lecteur MP3, …

tous les produits et services liés au tourisme et aux vacances

- Produits hors catégories

moyens de contraception (y compris définitifs – vasectomie et ligature des trompes) : gratuits, illimités et sans conditions autres que médicales – dans l’objectif de stabiliser la démographie

électricité (hors minimum vital) et carburants (hors quota) : taxation exponentielle

véhicule à moteur (quelque soit le type) – avion – train longue distance – bateaux (hors ferry) : taxation croissante – augmentation de la TVA annuellement

Loisirs motorisés, produits jetables, traitements phytosanitaires pour les particuliers et les collectivités, NAC et animaux exotiques (hors zoo et cirque) : interdit à court terme

source : Dossier Futura Science

Repris par http://blogdebob.wordpress.com/

Notes supplémentaires :

tous les produits devront avoir une garantie minimum de 10 à 15 ans

jouets et puériculture – objets à courte durée d’utilisation : favoriser la revente aux maximum

tous les produits devront être recyclables à 100 % et être recyclés pour être autorisé à la vente

dans tous les cas, l’occasion, la récupération (y compris dans les poubelles et les déchetteries), le recyclage doit être systématiquement privilégié

dans les immeubles : favoriser la mise en commun d’élèments (lave-linge, …)

favoriser les potagers individuels ou collectif y compris en ville

retour à la consigne (bouteilles plastique, verre, canette aluminium) – suppression des emballage superflu et des conditionnements individuels

 

 

Le point de vue des écologistes

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Ces prochaines semaines en région parisienne.
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